Mentions légales
Site : www.dentisteparis75018.fr
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
ASPSD – Association Sociale Prévention et Soins Dentaires
Association Loi 1901
(ci-après « ASPSD »)
Objet : prévention, informations et soins bucco-dentaires
Siège social : 243 rue Marcadet, 75018 Paris – France
Téléphone : +33 1 84 16 25 15
Email : direction@cdgmm.fr
ASPSD est responsable de l’ensemble des contenus éditoriaux et du traitement des données personnelles.
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est le représentant légal de l’association ASPSD.
3. Hébergement
Le site est hébergé sur le serveur de Paris, France :
Kinsta Inc.
8605 Santa Monica Blvd #92581
West Hollywood, CA 90069
United States
contact@kinsta.com https://kinsta.com/fr/
4. Objet du site
Le site www.dentisteparis75018.fr a pour finalité :
- D’informer le public sur la santé bucco-dentaire
- De présenter le centre de soins géré par ASPSD
- De permettre la prise de contact et la demande de rendez-vous
Les informations publiées ont une vocation strictement informative, préventive et pédagogique.
Elles ne constituent en aucun cas un diagnostic médical ni un substitut à une consultation.
Le site respecte strictement :
- Le Code de la santé publique
- La charte de déontologie des chirurgiens-dentistes
- Les règles ordinales relatives à la communication médicale
5. Responsabilité
ASPSD s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées.
Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs.
ASPSD ne saurait être tenue responsable :
- De l’utilisation faite des informations du site
- Des dommages directs ou indirects liés à l’accès au site
- Du contenu des sites tiers accessibles par lien hypertexte
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, images, graphismes, logos, structure, base de données, code) est la propriété exclusive de ASPSD, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de confidentialité du site, conforme au RGPD et à la CNIL.
Les utilisateurs disposent de leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition.
8. Cookies
Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et à la mesure d’audience.
Le consentement est recueilli via un module conforme aux recommandations CNIL.
9. Absence de publicité et de conflits d’intérêts
Le site :
- Ne diffuse aucune publicité
- N’est financé par aucun acteur industriel
- N’est lié à aucun laboratoire, fabricant ou groupe financier
Les informations médicales sont délivrées dans un objectif exclusivement sanitaire et éthique.
10. Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
Tout litige relève de la compétence des juridictions françaises.